프랑스민법상 일반양자제도

L'adoption simple en droit français

Si l'adoption plénière entraine la rupture de l'enfant avec sa famille biologique, l'adoption simple la laisse, en revanche, susister. A cet égard, elle apprait comme un "diminutif" de l'adoption plénière. Cette coexistence de la famille d'origine et de la famille adoptive n'a nullement été un facteur de marginalisation de l'institution. En effet, l'adoption simple présente la particularité, par rapport à l'adoption pléniere, d'être tout à la fois plus souple dans ses conditions et correlativement plus limitée dans ses effets. A la différence de l'adoption plénière il n'existe pas de limite d'âge maximale pour l'adoption simple : toute personne, majeure ou mineure, peut ainsi être adopté. Comme dans l'adoption plénièr, l'adoptant simple doit être agé d'au moins quinze ans de plus que l'adopté. La coexistnece de la famille adoptive et de la famille d'origine de l'adopté emporte une double conséquence : l'enfant entre dans la famille de l'adoptant tout en conservant ses liens avec sa famille d'origine. Les rapports entre l'adopté et l'adoptant sont régis par des droits et obligations réciproque, tout à la fois moins étendus et moins définitifs que dans l'adoption pléniere. L'autorité parentale est transfère à l'adoptant. A la différence de l'adoption pléniere, l'adoption simple peut être exceptionnellement révoquée s'il est justifié de motifs graves, à da demande de l'adoptant ou de l'adopté, ou, losque ce dernier est mineur, à la demande du ministrère public.