프랑스의 형집행판사

Le juge de l'application des peines

미국, 일본의 경우 형사절차상 범죄자 및 범죄사실의 확정을 위한 판결은 사법부가, 형의 집행은 행정부가 담당하고 있고, 이들과 마찬가지로 우리나라도 형집행의 권한은 행정부에 귀속되는 것으로 규정되어 있으며 지금까지 그것을 당연하다고 여겨왔다. 그러나 입법례로 볼 때 행형 또는 형의 집행을 행정부가 담당하여야 하는 데 논리적인 필연성이 있는 것이 아니며, 오히려 형사판결의 확정 이후 형집행절차를 행정부가 아닌 사법부가 담당하여야 한다는 사상이 대륙법계 국가에 보편적으로 퍼져 있다는 사실을 발견할 수 있다. 이 글에서는 대륙법계 국가들이 공통적으로 형집행절차를 법원이 담당하거나 형집행판사 제도를 두고 있는 법적, 이론적, 연혁적 배경과 그 이유가 과연 무엇인지 살펴보고, 이를 통하여 우리나라 행형 또는 형집행절차에 시사점을 얻고자 한다. 다만, 형집행판사 제도가 가장 발달되어 있고 그 제도가 완비되어 있는 프랑스의 형집행판사에 한정하여 논의를 진행한다.

La notion selon laquelle le magistrat du siège doit se charger de l'exécution ou l'application des peines à la place du magistrat du parquet est très répandue aux pays européens. Au contraire c'est le procureur qu'assume l'exécution des peines aux Etas-Unis, au Japon et à la Corée du sud. C'est pourquoi que cette mémoire met l'accent sur l'arrière-plan théorique, social ou juridique de ce que le juge s'occupe de l'exécution des peines. Le backgroud théorique se trouve en trois idée : la défense sociale nouvelle, l'individuallisation des peines et la tradition juridique selon laquelle le juge doit assume le rôle important concernant l'exécution des peines depuis le droit romain. L'arrière-plan social est découvert à la surpopulation carcérale depuis la second guerre mondiale et à des réaction pour résoudre des problèmes de la surpopulation. Finalement on peut chercher la cause juridique dans la convention européenne des droits de l'homme, surtout l'article 6 et dans la jurisprudence de la Cour de Strasbourg. Comme le montre l'arrêt Golder, la Cour a condamné solenellement que la justice ne saurait s'arrêter à la porte des prisons et rien, dans les cas appropriés, ne permet de priver les détenus de la protection de l'article 6. Une série de réformes qui s'appuie sur les backgrouds lesdits au sujet de l'exécution des peines depuis des années 1950 sont donnée. Il y a trois occasions importantes dans des cours de réformes. En premier lieu, le juge de l'application des peines est introduit au système du droit pénal français au 23 décembre 1958. Deuxièmement la commission de l'application des peines est implantée et le pouvoir du juge de l'application des peines est agrandit par voie des réformes législatives entre 1970 et 1976. Finalement, la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes et la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité font juridictionnaliser la procédure de l'application des peines. Donc les lois abolient l'attribution du ministre de Justice sur la libération conditionnelle et inventent le tribunal de l'application des peines en tant que le premier degré, la chambre de l'application des peines de la cour d'appel en tant que le deuxième degré et des voies de recour contre la décision du juge de l'application des peines et du tribunal de l'application des peines. Le système du juge de l'application des peines français nous fait comprendre beaucoup de choses concernant la réforme sur le système de l'exécution des peines coréenne.