물권행위이론에 미치는 법정추인제도의 영향

L influence du régime de confirmation légale sur la théorie de l acte de disposition, dit l acte de droit réel en droit coréen

Le présent travail est consacré à examiner l influence du régime de confirmation légale, prévu par les dispositions de l article 145 du Code civil coréen à la différence de l attitude du BGB, sur les thèses de l absence de relation et de l existence de relation entre l acte de disposition, dit l acte de droit réel, et celui ayant pour l objet de création des obligations, en cas d annulation de l acte juridique. Il est, en effet, concevable que l on peut se prévaloir de la nullité de celui-ci afin de revendiquer la nullité de celui-là. Toutefois, on n aurait pas à discuter lesdites thèses, en raison de l existence du régime de confirmation légale, dans l hypothèse où la cause d annulation de l acte juridique ne se trouve que dans l acte ayant pour l objet de création des obligations tandis que l acte d exécution des obligations, dite l acte de droit réel en droit coréen, est réalisé après l extinction des causes d annulation de l acte juridique. Il sera alors nécessaire, à l avenir, de bien préciser et diviser les cas afin d obtenir les solutions plus rationnelles, en renonçant la théorie actuelle concernant l acte de disposition selon laquelle l absence, la nullité, l annulation et la résolution de l acte ayant pour l objet de création des obligations pourraient directement entraîner la nullité de l acte de disposition, et cela sans tenir compte des caractéristiques dans les dispositions du Code civil coréen.