프랑스 이민법을 통한 EU의 유럽시민권에 대한 역사적 진단

Diagnostic historique sur la relation entre la citoyenneté européenne et la loi d immigration en France

Notre etude porte sur la relation entre la citoyennete d Union Europeenne et la loi d immigration en France. Depuis le traite de Masstricht, l Union Europeenne commence a souligner la citoyennete europeenne. D apres les Articles de la citoyennete de l Union Europeenne, toute personne ayant la nationalite d un Etat membre appartient au citoyen de l Union et les citoyens de l Union jouissent les droits, soumis aux devoirs prevus par le present traite. Ce point montre la position actuelle de l Union Europeenne qui tente de changer la communaute economique pour la communaute politique. Cependant, l immigration est un grand obstacle pour integrer tous les citoyens d un Etat membre dans la citoyennete de l Union Europeenne. Les Etats membres demandent a l Union Europeenne d instituer la politique europeenne d immigration pour la citoyennete europeenne. L Union Europeenne fait la loi d immigration d Union Europeenne dans le traite d Amsterdam. S il en est ainsi, la loi d immigration d Union est-il ouvert pour la citoyennete europeenne? Pour le comprendre, nous avons examine examiner l evolution historique sur la loi d immigration en France. Comme cette loi reflete l evolution des traites de l integration europeenne, elle peut montrer le caractere essentiel de la loi d immigration d Union Europeenne. Selon les Traites de Rome, de Masstricht, et d Amsterdam, il y a trois directions de la politique d immigration en France. D abord, la politique d immigration etait ouverte au moment du Traite de Rome parce que la France a voulu aligner ses colonies sur l integration europeenne. Apres l effondrement de l Union francaise et l independance des Colonies, la politique d immigration etait petit a petit fermee. La politique d immigration a ete renforcee dans les annees 70. Des lors, les anciens membres de l Union francaise et des Colonies etaitent devenus immigrants. Deuxiemement, les lois Pasqua et Debre etaient plus fermees qu avant, au moment du Traite de Masstricht qui a instituee la citoyennete europeenne. Des lors, les immigrants etaient non-europeens venus de l Asie et de l Afrique. Troisiemement, la loi Chevenement se trouvait sur la meme ligne avec les lois Pasqua et Debre, au moment du Traite d Amsterdam. Bien qu elle soit apparemment ouverte, elle etait plus controlee que les autres lois. Donc, quand la loi commune d immigration en Union Europeenne s est institute dans le Traite d Amsterdam, les immigrants et les etrangers dans la loi d immigration en France doivent etre non-europeens. Sur cette perspective, nous pouvons conclure que l evolution historique de la loi d immigration en France est liee au changement de l Integration Europeenne et a la citoyennete europeenne qui tend a diviser leurs citoyens en deux (europeen et non-europeen) afin d exclure les immigrants des Etats membres.