프랑스민법상 부모의 양육의무 및 그 이행에 관한 연구

L’étude sur l’obligation d’entretien des parents et son exécution en droit civil français

사회나 시대에 따라서 부모가 자녀에 대해 부담하는 양육 및 교육에 대한 의미, 범위, 기간, 대상 등은 달라져 왔지만, 부모는 자녀가 성장하는 동안 양육하고 교육할 의무를 부담한다는 사실은 변함없을 것이다. 프랑스의 경우 자녀에 대한 부모의 양육의무는 앙투완 루와셀(Antoine LOYSEL)이라는 16세기의 프랑스 법률가가 남긴 “자녀의 양육에 대한 책임은 부모가 부담한다.”라는 격언으로 요약될 수 있을 것이다. 프랑스정부는 프랑스민법 제373-3-5조를 통한 성년인 자녀에 대한 양육 및 교육비의 부모 부담, 공동양육을 통한 양육비 이행 확보 및 ‘양육비체납징수기관(ARIPA)’의 설립을 통한 미지급된 양육비에 대한 양육보조금의 선지급 등의 방안을 통해 부모에 대한 자녀의 양육의무를 강화하는 방안들을 시행하고 있다. 우리 사회의 양육비 불이행률은 약 80%로 프랑스의 40%에 비해 약 2배에 이르고 있어, 앞서의 방안들의 도입을 검토해 볼 수 있을 것이다.

Même si la signification, la portée, la durée et l’objectif de l’obligation d’entretien et d’éducation pour les enfants dépendent de la société ou du temps, les parents sont tenus d’élever et d’éduquer leurs enfants à mesure qu’ils grandissent. La responsabilité des parents pour leurs enfants en France peut être résumée par la citation “Qui fait enfant, doit le nourrir.” laissée par l’avocat français Antoine Loysel au XVIe siècle. Le Gouvernement français met en oeuvre des mesures visant à assurer l’obligation d’éducation des parents par le biais de la charge des parents pour les enfants majeurs par le biais de l’article 373-3-5 du Code civil français, à renforcer l’obligation d’entretien des enfants pour la garde alterée ou conjointe, et à allouer à l’avance la contribution de l’entretien par ARIPA à la place du débiteur. Comme le taux de non-paiement de la contribution de l’entretien et l éducation des enfants dans notre société est d environ 80%, soit environ deux fois plus que celui de la France, on peut également penser à l introduction des mesures précédentes.