간접강제금의 법적성격에 대한 새로운 이해

Nouvelle compréhention de la nature judiciaire du montant de la contrainte indirecte

La contrainte indirecte est une condamnation pécuniaire, destinée à faire pression sur un débiteur pour l inciter à exécuter lui-même ses obligations de faire irremplaçable ou de ne pas faire. En general, la nature juridique du montant de la contrainte indirect est reconue comme un sort de dommages-intérês, parceque Code des procédures civiles d exécution édicte que le juge peut ordonner certains ‘indemnités’ par temps de retard ou ‘dommages-intérêts’ immédiatement pour moyen de la contrainte indirecte. Le term de ‘indemnités’ ou ‘dommages-intérêts’ fut utilisé sous l influence de doctrine et jurisprudence de l astreinte qui avaient prévalu pendant le 19ème siècle en France. Mais, il s agit de comprendre la nature du montant de la contrainte indirecte comme une peine privée fondé sanction de la faute de debiteur, et la contrainte indirecte doit être ordonné indépendante des dommages-intérês. Le juge, par décision, peut modifier le contenue de la décision à la demande du débiteur lorsque la situation a été changée nouvellement. Parce qu il n y a pas une procédure particulière de liquidation en Corée, la pouvoir reconu au juge de modifier ses décisions doit être considéré comme la pouvoire de liquidation en France. Le juge doit être interprété qu’il peux modifier le contenue de la décision jusqu’au moment de rédaction de la formule d’exécutoire par juge. L’effet de la decision de modification est rétroactif jusqu’au moment de la déclaration de la contraint indirect. La procédure de rédiger la formule exécutoire doit être considéré comme la procédure de liquidation. Parce que la procédure de rédiger la formule exécutoire normal est une procédure stéréotypique par le secrétaire de juridiction, même si le secrétaire soit sous le surveillance de juge, il ne parait ̂ pas résonable de faire cette procédure s’utilser comme la procedure de liquidation. Il faut rappeler que la procédure de l apposition de la formule exécutoire sur la décision de la contrainte indirecte doit être même de la procedure pour jugement par jurisdiction, comme la procédure de liquidation en France.