벨기에 계약외책임법 개정과 그 내용 - 미성년자녀와 그 부모의 책임을 중심으로

La réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle en Belgique et son contenu- centrée sur la responsabilité de l’enfant mineur et de ses parents -

본 논문은 2025년 1월 1일부터 시행된 벨기에 민법전 제6권 ｢계약외책임｣의 개정 내용을 분석하고, 그 중에서도 미성년자와 그 부모의 책임에 관한 규정을 중심으로 고찰한다. 이번 개정을 통해 벨기에는 기존의 ‘불법행위’ 개념에서 벗어나 ‘계약외책임’이라는 포괄적 개념을 도입하고, 과책 판단에서 분별력 요건을 삭제하여 책임 성립 요건을 객관화하였다. 또한, 미성년자의 책임능력 기준을 12세로 명확히 설정하고, 16세 미만 미성년자의 불법행위에 대해서는 부모에게 무과실책임을 부과함으로써 피해자 보호의 실효성을 강화하였다. 16세 이상의 경우에는 일정한 조건 하에 부모의 면책이 가능하도록 하였으며, 책임보험 제도와의 연계를 통해 손해배상의 실현 가능성을 높이고자 하였다. 이와 같은 벨기에 민법의 개정은 계약외책임의 예측가능성과 명확성을 제고함과 동시에, 미성년자의 경제적 부담을 완화하고 피해자 보호를 강화하는 균형 잡힌 책임체계로 평가된다. 본 논문은 이러한 벨기에 입법례의 분석을 바탕으로, 우리 민법상 미성년자의 불법행위책임에 일정한 연령기준을 도입함으로써 법적 명확성을 제고할 수 있음을 제안한다. 아울러, 민법 제755조의 부모 책임은 일반적인 감독의무 해태가 아닌 친권에 기초한 무과실책임으로 재정립되어야 하며, 이는 다른 감독의무자에 대한 책임과 명확히 구별되어야 함을 논의한다.

Cet article analyse la réforme du Livre 6 du Code civil belge relative à la responsabilité extracontractuelle, entrée en vigueur le 1er janvier 2025, en se concentrant particulièrement sur les dispositions concernant la responsabilité des mineurs et de leurs parents. La réforme remplace la notion traditionnelle de « responsabilité délictuelle » par celle, plus englobante, de « responsabilité extracontractuelle » et supprime l’exigence de discernement dans l’appréciation de la faute, rendant ainsi les conditions de responsabilité plus objectives. Elle établit un seuil d’âge clair à 12 ans pour la capacité à engager sa responsabilité, et impose une responsabilité sans faute aux parents pour les dommages causés par des enfants de moins de 16 ans. Pour les mineurs de 16 ans ou plus, une exonération parentale est prévue sous certaines conditions. Le texte introduit également un lien avec l’assurance de responsabilité, renforçant ainsi l’effectivité des dommages-intér̂̂ets. Cette réforme permet de mieux concilier prévisibilité juridique, allègement de la charge économique pesant sur les mineurs, et protection effective des victimes. Sur la base de cette analyse, cet article propose plusieurs pistes de réforme du droit civil coréen. Il suggère d’introduire un seuil d’âge explicite pour la responsabilité extracontractuelle des mineurs afin de renforcer la clarté juridique, et recommande que la responsabilité des parents, prévue à l’article 755 du Code civil coréen, soit reconnue comme une responsabilité objective fondée sur l’autorité parentale, distincte de celle des autres personnes chargées de la surveillance.