프랑스 민법상 급부불균형(Lésion)에 대한 연구

L’étude sur l’lésion du Code civil français- Avec la discussion sur la réforme du droit des obligations en France -

La lésion est définie comme le préjudice causé à un contractant lors de la conclusion du contrat et engendré par un défaut d’équivalence économique, par une inégalité de valeur entre les prestations contractuelles. Elle se distingue, ainsi, aisément de l’imprévision qui évoque le profond déséquilibre dans l’économie d’un contrat survenu, lors de son exécution, en raison du changement, imprévisible et indépendant de la volonté ou du comportement des contractants, des circonstances économiques. En France on peut annuler traditionnellement le contrat en raison d une lésion au cas particulier malgré l efficacité de principe même s il est un contrat lésionnaire en adoptant le principe de l exclusion de la lésion, aussi bien qu on admet une nullité par lésion au cas de la vente immobilière, le partage, le cotrat conclus par des majeurs protégés et majeurs incapables en France. Mais seulement au cas nécessaire par la loi d exception et la jurisprudence on est en train d élargir l étendue de l application. Ainsi, tandis que le droit civil français règle les questions de la lésion avec les prescriptions particulières, le droit civil coréen les règle avec les articles généraux dans l article 104. Dans cette étude, on va observer en détail le processus de la discussion sur la lésion dans la réforme du droit des obligations après avoir considéré le concept de la lésion avant tout. On a également maintenu en principe la position préexistante dans la réforme du droit des obligations mais on adoptait une conception objective sur le concept de la lésion en changeant les positions des articles. En plus, on va mettre à la fois en parallèle le changement du contenu avec la loi en vigueur et d autres réformes préexistantes. Ensuite après une obsevation sur la condition de la formation et l effet de la lésion on examinera une tendance de la jurisprudence. Finalement on va comparer pour examiner le droit civil coréen et celui français sur les questions de la lésion.