프랑스 민법상 채무(obligation)의 개념에 대한 연구

L étude sur le concept de l obligation du Code civil français

L obligation désigne le rapport de droit(vinculum juris) unissant le créancier au débiteur et en vertu duquel le second est tenu envers le premier à l accomplissement d une prestation. Pour constituer une obligation, le devoir doit être supposé, mais ce devoir est exécutable et obligé d être une obligation civile concernée avec les droits. De plus, celle-ci se différencie de l obligation morale ou naturelle dans le point où la sanction étatique soit applicable en cas de violation. En vue de comprendre clairement le concept de l obligation, il est nécessaire d observer le rapport entre le droit personnel et le droit réel. Au début du vingtième siècle, les avis variés contre la distinction entre le droit personnel et le droit réel existants ont été proposé en France. La théorie de PLANIOL dans laquelle le rapport de droit ne peut pas exister entre la personne et la chose aussi bien que l obligation dans le droit réel se croit une obligation passive et universelle en niant le concept du droit réel existant, ou bien l affirmation de SALEILLES dans laquelle le créancier et le débiteur participent au rapport de droit comme représentant de ses biens pour chacun en niant la particularité personnelle du droit personnel, s y appliquent toutes les deux. La théorie de GINOSSAR dans laquelle on explique le rapport d obligation en classifiant à part pour celui-ci entre le créancier et le débiteur ou entre le créancier et un tiers par l affirmation du concept d une obligation réelle, se rapporte également à cet avis. D autre part, comme la particularité de l obligation se présente en rapport avec une transmissibilité de l obligation, l examen sur l historique et le contenu du transfert de créance devient un autre point ligitieux crucial afin de comprendre l obligation. Dans cette étude on a observé le concept de l obligation et les particularités objective et subjective de celle-ci dans le droit civil français avec le contenu présenté ci-dessus, et sur cela on a étudié le contenu correspondant en classifiant l obligation du droit civil français. Dans la classification de l obligation on a présenté une tendance récente de la classification qui distingue l obligation pour les actes juridiques et les faits juridiques après avoir présenté la classification traditionnelle du code civil selon les sources. Dans la classification selon l objet, on a fait des recherches sur les détails de chacunes en divisant les obligations de donner, les obligations de faire, les obligations de ne pas faire, les obligations monétaires, les obligations en nature, les obligations de valeur, les obligations de moyens, les obligations de résultat.