프랑스민법상의 자연채무

Obligation naturelle dans le Code civil français

Cet article a pour objet d étudier l’obligation naturelle dans le Code civil français et de comparer avec celle du Code civil coréen. Aux cours de cette étude, sont d’abord étudiés le régime, la domaine et l’effet de l’obligation naturelle en droit civil français, puis on a observé les modifications des quelques pays du droit civiliste, qui sont inspirés par le Code civil français, et enfin donné quelques suggestions dans le droit civil coréen. L’obligation naturelle n’est pas définie par le Code civil français, qui n’y fait qu’une simple allusion(art. 1234, al. 2). Son créancier ne dispose d’aucun moyen d’action : L’obligation naturelle n’étant pas un lien de droit, ne peut faire l’objet d’un paiement forcé, mais le débiteur qui a payé volontairement ne peut obtenir remboursement, parce que cet engagement est valable. L’obligation naturelle n’est pas parfaite comme l’obligation civile, parce qu’elle n’a pas le pouvoir de contrainte, c’est-à-dire elle est dépourvue de saction, le créancier ne possède pas le pouvoir de contrainte. Elle est une obligation juridique qui n’a pas toutes les composantes de l’obligation civile, possède le devoir, mais pas la contrainte. Dans ce cas, le paiement fait par le débiteur ne constitue pas pour autant une libéralité. Celui qui, pour l’avenir, s’engage volontairement à exécuter une obligation naturelle donne à cette dernière tous les attributs d’une obligation civile; le crèancier dispose alors d’un droit d’action contre le débiteur. La jurisprudence a longtemps justifié cette solution par l’idée de novation de cette obligation naturelle, ce qui est critiqué par la doctrine, parce qu’il y a pa de veritable novation. Aujourd’hui la cour de cassation donne une autre explication en considérant que la transformantion d’une obligation naturelle en obligation civile repose sur un engagement unilatéral de volonté. Il existe deux théories relatives à l’obligation naturelle : l’un est dite théories objective et l’autre dite théorie subjective. Selon la première, une obligation naturelle est imparfaite car éteinte, par ex. dette prescrite, ou nulle, d’une nullité qui ne heurte pas l‘ordre public. Selon la seconde, l’obligation est un devoir moral, un devoir de conscience particulièrement for mais qui n’est pas sanctionné par le droit. Certains ont parlé de ‘devoir moral qui monte vers l’obligation civile’. Par ex. il n’y a pas d’obligation civile de verser des aliments entre frères et soeurs, mais il peut exister une obligation naturelle car il s’agit d’un devoir moral. Quant à son domaine, l’obligation naturelle se rencontre dans 2 séries de cas. L’un est l’obligation civil imparfaite, qui un obstacle a empêché soit la naissance soit la survie de l’obligation. L’exemple le plus typique est celui de la dette éteinte par prescription. Il en va de même chose de l’héritier qui exécuter un legs alors que celui-ci était simplement verbal. L’autre cas est un devoir par la conscience. Les relation de famille ou de couple en constituent le terrain privilégie. Par ex. les devoirs alimentaires entre frères et soeurs, que le Code ne consacre pas, toutefois s’en ètant estimé tenus en conscience par certains. Ou bien une obligation civile frappée de nullité relative, par ex. l’obligation prise par un incapable, devenu capable, il pourra s’estimer tenu en conscience. ou bien, une libéralité nulle pour vice de forme. On a même dit que la dette de jeu(art. 1967, C.civ.) faisait na&#2