지명채권양도의 대항요건에 관한 일본민법 규정의 연혁 小考

Essai sur la cession de créance en code civil japonais : L influence du Code civil français sur le droit civil japonais

C’est un professeur agrégé français, G.E. Boissonade, qui a été chargé en 1879 de rédiger un projet de code civil poir Japon. En 1893, le gouvernement a institué la Commission pour la codification, ancêtre de la Commission législative, en vue de la révision du Code civil préparé par Boissonade. On a déjà examiné la question de savoire si la révision fut tellement radicale que le Code est une copie du Code allemend. La réponse est ‘non’. On peut dire que l’influence du Code civil français est au moins aussi importante, peut-être plus que celle du Code allemend. En 1965, un article intitulé “L’influence du droit civil français sur le Code civil japonais” est paru et a eu un grand retentissment. Dans cet article, l’auteur a critiqué l’opinion dominante qui disait que le Code civil japonais était plus su moins une copie du Code civil allemend, les travaux préparatoires ayant pris comme modèle le premier et le deuxième projets. L’auteur a insisté sur l’importance des études relatives à l’origine du Code civil japonais : par exemple sur les débats dans le prosessus de rédaction du Code civil ; si on trouve qu’un article ou une institution a son origine dans le Code Boissonade, sur ses commentaires ; si Boissonade adoptaite la solution du Code civil, sur la doctrine français. Il a dit que ces recherches présentent deux comprendre de Code. L’autre est que la compréhension exacte des institutions et des articles est un élément de base pour leurs interprétations. Ce premier article a, semble-t-il, exercé une grande influence dans le monde des civilistes. Le nombre de thèses et articles qui se sont référés au droit civil français a augmenté. Ainsi ces références qui ont justifié des conclusions sur le droit civil ont été très nombreuses, disons abondantes. Citons exemples : la thése de Masao Ikeda sur la cession de créance. Bien que les auteurs de ces thèses n’aient pas suivi le driot français aveuglément et qu’ils aient déduit leurs conclusions de plusieurs considérations, il y a un compte-rendu du livre de M. Ikeda qui a critiqué sa méthode accusée d’être trop exégétique, et d’avoir donné trop d’importance aux volontés des rédacteurs(H. Dogauchi). Ikeda a de suite réfuté cette critique soulignant que la méthode critiquée n’était pas la sienne, et que pour lui la recherche de la volonté des rédacteurs, c’est-à-dire la détermination de l’esprit originel du texte de la loi, était une base indispensable pour la bonne interprétation, mais restait un élément parmi d’autres. D’autres auteurs intervinrent(M. Adachi, A. Omura) et il y eut un débat entre eux.