프랑스민법상의 점유

De la possession en droit civil français

La réglementation de la possession et détention en le Code civil français manifeste un compromis pragmatique qui combine son tradition et des réformes modestes. Le concept de la possession se compose de deux élément, i.e., le corpus et l animus. Notamment, les deux éléments sont conçus librement: l animus no doit pas nécessairement un intention du propriétaire; le comportement du possédant peut diverse. Quant à la protection de la possession et de la détention, le droit actuel admet deux recours: action possessoire et référé, bien que le dernier est bien plus souvent utilisé. Les propositions de la réforme du droit des biens, publiée par l Association Henri Capitant en mai 2009, conservent le droit actuel, mais aussi tentent de innovations notables. Les articles et leur construction sont plus systematisés. L action possessoire va supprimée pour l inutilité. Le Code civil coréen adopte un expression, le droit de possession. Bien que cette expression n est pas indispensable, elle n a pas de vices matérielles. Quant aux éléments conceptionnels de la possession, les rédacteurs du droit civil coréen ont evidemment accepté la théorie objective, alors que la cohérence doctrinale de la Cour supérieure de la Corée n était pas totalement libre de doute à cet égard.