프랑스 민법상 부동산 취득시효

Prescription acquisitive des immeubles en droit civil française - Juste titre et double transfert de propriété

En ce qui concerne la prescription acquisitive, qui attribue l’effet de l’acquisition du droit à un ayant droit de l’aspect extérieur sans demander la coïncidence avec les relations de droit veritable, si l’aspect semble posséder continuellement le droit d’un objet pendant une durée déterminée. Article 2258 du code civil français prescrit comme suite: La prescription acquisitive est un moyen d acquérir un bien ou un droit par l effet de la possession sans que celui qui l allègue soit obligé d en rapporter un titre ou qu on puisse lui opposer l exception déduite de la mauvaise foi. Le code civil français étant différent de notre code civil, reconnaît la prescription trentenaire et la prescription abrégée. La condition requise commune de ces deux prescriptions devront être une possession des biens possibles à la prescription acquisitive, cette possession devra avoir la caractéristique à satisfaire la prescription acquisitive et celle-là continuera pour une durée déterminée. Pour pouvoir prescrire, il faut une possession continue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titre de propriétaire. Le délai de prescription requis pour acquérir la propriété immobilière est de trente ans, mais relativement à la prescription abrégée, il faut dix ans. Hors de cette condition requise particulière de la prescription abrégée, il faut avoir le juste titre et la bonne foi. Dans cette thèse, surtout j’ai examiné précisément sur le juste titre. A propos du juste titre, il est étudié du problem du double transfert de propriété qui est important en code civil coréen. Dans ce problème, le régime de la date certaine est recherché. Je pense que l’étude sur celui-là a une valeur importante dans code civil coréen.