프랑스민법의 첨부(accession)

Accession en Droit français

Cette article a pour objet d étudier l accession comme un mode d acquisition de la propriété, qui a été consacrée, dans le Code civil français. Cette accession est une extension du droit de propriété à tout ce qui s y unit accessoirement(art. 546 du Code civil français). D après cet article, les accessoires peuvent avoir 2 sources : la production et l incorporation. La production constituent l acquisition des fruits et des produits, leur régime, en réalité, ne relève pas la théorie de l accession, qui s applique qu aux accessoires incorporés. L accession immobilière inclut deux cas, l accession naturelle, du seul fait de la nature et l accession artificielle, du fait de l homme. Celle-là est une acquisition des animaux, tels que pigeons, lapins, poissons etc., qi se fixent sur un fonds(art. 564). Or aussi-est elle une acquisition des atterrissements des cours d eau, par ex. : alluvion, avulsion, relai, îles, îlots ou atterrissements(art. 556 et s.). L accession artificielle est celle qui du travail de l homme, c est-à-dire des constructins et plantations. Propriétaire de sol a le droit de planter et de construire et le Code présume que les constructions et plantations sont faites par ce propriétaire à ses frais et lui appartiennent. Le propriétaire du sol construit avec des matériaux qui ne lui appartiennent pas, ne peut les reprendre, mais a droit au remboursement de leur valeur estimé à la date du paiement et à des dommages-intérês s il y a lieu(art. 554). En revanche, dans les constructions sur le sol d autrui, les solutions diffèrent selon que le constructeir était ou non de bone foi(art. 555). Cependant s il s agit de travaux portant sur une constuction déjà existante, seule la théorie des impenses. D autre part, la consturction sur le terrain d autrui, au sens de l article 555, doit être distinguée du empiétements, dont la sanction est la destruction de débordement, selon la Cour de cassation, même s ils sont, en effet souvent minimes. Cette jurisprudence n en demeure pas moins contestée par la doctrine. L accession mobiliére est celle où une chose mobilière se trouve unie ou incorporèe à une autre, chaque chose ayant des propriéres distincts; Pour résoudre la question de savoir á qui appartient la propriété de la chose unque ainsi constituée, on peut fait applicattion du principe selon lequel l accessoire suit le principal. C est donc le propriétaire de la chose principale qui devient propriétaire du tout, par cette accession, et le propriétaire de la chose accessoire, qui perd sa propriété, devient être indemnisé. Cette accession mobilière fait l objet de plusieurs articles(art. 565 à 577), les cas envisagés par le Code sont ceux où il y a soit adjonctin, soit mélange, soit encore spécification, mais ils ont l intérêt pratique restreint( du droit morte ou très rare ). Tout d abord l article 565 rappelle que on peut voulu tracer des règles d équité. Selon la doctrine, les règles de l accession sont discutées comme trop complexes, et souvnet inutiles. Il serait donc souhaitable que toute cette matière soient repris. Enfin, récement, l avant-projet de réforme du droit des biens est fait par l initiative de l Association Henri Capitant(2009). Cette accession en droit français donne de nombreuses suggetions pour nous, qui avez introduit la même chose, par ex.