물권관계의 새로운 이해

L’Etude sur la conception nouvelle de l’obligation réelle

I. Introduction Le droit réel est considéré comme celui qui porte directement sur la matérialité même de la chose. Mais on sait aisément que cette conception n’est pas suffisante pour comporter tous les aspects de droit réel. Cette coneption de droit direct sur la chose ne saurait expliquer les autres droits qui naissent entre le propriétaire et les titulaires de droits de démembrés de la propriété. En plus la propriété ne se suffise même pas sans y comporter les servitudes de voisinages. C’est la raison pour laquelle on élabore la conception de l’obligation réelle. L’obligation réelle existait depuis longtemps mais on n’est pas intéressé à la conrétiser. II. Les contenus et traits de l’obligation réelle L’obligation réelle se manifeste en trois domaines. La première est celles qui se réalisent lorsque les droits réels sont viloés, ce qui est visée par les articles de 213 et 214 du Code civil coréen. La deuxième est les servitudes de voisinage dont le contenu est envisagé par les articles de 216 à 244. Enfin la troisième est les droits qui se mainfestent entre le propriétaire et les titulaires des démembrements de la propriété, ce qui fait l’objet des différents articles de démembrements de la propriété. L’obligation réelle se charactèrise par des traits communs. On la qualifie réelle pour des raisons suivantes. D’abord, elle est réelle en ce qu’elle est fondée sur les droits réels. En deuxième lieu, elle l’est parce qu’elle est opposable à tous les propriétaires de la chose. Elle n’est opposable seulement à la certaine propriétarie mais églalement à tous les propriétaires. En troisième lieu, elle l’est en ce qu’elle se rapporte avec la chose elle-même. Cependant l’obligation réelle est différente d’où elle naît. Elle s’aquiert dès le moment où l’on acquiert le droit réel. C’est le cas de l’obligation réelle qui naît au moment où les droits réels sont viloés. Elle ne transmet pas par la chose mais elle naît par l’acquisition de la propriété. Cependant, s’agissant de l’obligation réelle des servitudes de voisinage et des droits démembrements de la propriétéde, elle se transmet de plein droit avec la chose elle-même. Le Code civil coréen ne posent pas des articles spécilalement destinées à protéger des obligations réelles. Ce sont donc les articles concernant des obligations pensonnelles qui sont applicables autant que la nature en le permet. Par exemple, l’on ne satisfait pas son obligation réelle, les articles de l’inexécution de l’obligation personnelle s’appliquent. Il va sans dire que les articles de la subrogation obllique s’appliquent à l’obligation réelle et etc. Il y a des questions qui se posent spécialement à l’égard des différents cas des obligations réelles. D’agissant de l’obligation réelle pour protéger les droits réels, c’est le problème de savoir si elle est autonome ou dépendante du droit réel. Elle est autonome mais dépendante du droit réel. S’il est question de l’obligation réelle des servitudes de voisinage, il se pose la question si des régles en sont d’odre public ou non. Elles ne sont pas d’ordre public en ce que les propriétaires des héritages de voisinage peuvent conclure des contrats à leur grés. Mais elles ne sauraient les opposer ne sauraient les opposer aux nouveaux pr