프랑스민법상의 대습상속

Représentation successorale en droit civil français

Le Code civil français admet une conception fictive de représentation successorale, c est à dire les enfants du défunt prédécédé sont applés à la succession à la place et le rang du reprsenté. Mais ils ne succèdent par tête, mais seulement viennent à la succession dans une souche. La notion de la représentation successorale par souche s opère en conjonction avec la même de la fente. La fente signifie que les biens d une succession se partagent en deux lignes, la ligne paternelle et la ligne maternelle. Dans un plan élémentaire, il est donc possible de unifier les deux catégories de la représentation par souche et la fente, sous le non de succession par stirpes. Mais les deux notions se distinguent par les effets différents en détail. Le Code civil français de l année 1804 ne connaissait la représentation successorale que dans le cas où le représenté est prédécédé au défunt. Mais son refus de reconnaître la représentation en cas de l indignité faisait l objet de critique de la part de la communauté académique et de la pratique. Cet anomalie est correctionné par la réforme législative de l année 2001. En outre, la réforme succédante de l année 2006 admet la représentation même en cas de le renonciation par le représenté. Il est donc nécessaire de renouveler notre conception de la raison d être de la représentation, comme une institution qui tente de considérer l intention implicite de du défunt et de réaliser les intérêts des successeurs dans la succession.