프랑스민법상 상속인 부존재시의 상속재산 관리

Etude sur des successions vacantes et des successions en déshérence

Cette article a pour objet d étudier la succession vacante et la succession en déshérence en droit civil français, qui a été consacrée dans le livre III, titre 1er et chapitre V de Code civil. Dans un effort législatif pour une unification des successions vacantes et des successions non réclamées en les inserant dans un nouveau chapitre du Code civil. Ce chapitre inclut aussi le régime des successions en déshérence La vacance d une succession est la situation de fait dans laquelle se trouve une succession à l abandon que personne ne réclame. Par contre, la succession en déshérence est définie comme une situation juridique dans laquelle se trouve une succession à laquelle aucun héritier n est appelé et qui, étant sans maître, est devolue à l Etat. On a vu la difference entre de la vacance des successions en France et le curatelle lors de l absence d héritier en Corée. Le régime de la succession est étroitement lié à la propriété privée, et aussi à la vie quotidienne. En droit coréen, il faudra tenir compte de contrôle des liaisons d intérêt et de conservation des biens de la succession pour la famille et des créanciers successorals. Il serait donc opportune de prendre un modèle sur le système de la vacance des succssion en droit français, surtout sur son éfficacité et simplification.