프랑스민법의 증여의 취소(révocation)에 관한 연구

Révocation des Donations dans le Code civil français

Cette article a pour objet d étudier la révocation des donations dans le Code civil français(articles 953 à 966) et de comparer avec celle du Code civil coréen. Aux cours de cette étude, est d’abord étudiée le caractère des donations en droit civil français, puis 3 causes de révocation des donations, comme exceptions légales: la révocation des donations pour cause d’inexécution des charges, d’ingratitude ou de survenance d’enfants. Selon le Code civil, la donation est un contrat unilatéral par lequel le donateur se dépouille irrévocablement, de son vivant, de la chose donnée en faveur du donataire qui l accepte(art. 894) et doit être faite par acte acte authentique devant notaire, sous peine de nullité, c est-a-dire un contrat solennel(art. 931). Toutefois, elle est un contrat consensuel en Code civil coréen, qui produit effet par la déclaration de volonté seulement(art. 554). La donation sans écrit est valable, mais chacune des parties peut la révoquer, sauf quant à la portion pour laquelle l exécution a eu lieu(art. 555). D’abord, une donation peut être révoquée pour inexécution des charges(art. 954). Un donation peut être imposé au donataire d exécuter une charge, cela prend la même qualité que un contrat synallagmatique, et en cas d inexécution, la donation peut être révoquée comme la résolutin des contrats synallagmatiques. Le Code civil prévoit cette cause de révocation de donation, mais dans le Code civil coréen, en ce qui concerne les donations avec charges, les dispositions relatives aux contrats synallagmatique sont applicables, sans préjudice des dispositions de la présente section(art. 561), bien que la révocation ne précise pas directement, mais elle est interprétée comme étant inclus. Ce qui la suit, la révocation pour ingratitude du donataire, en énumère limitativement les causes : l’attentat à la vie, les délits, injures ou sévices graves et le refuse d aliments(art. 955). Le Code civil coréen aussi est similaire à ces cas : l’infractions pénales et l’inexécution de l’obligation alimentaire(art. 556). Le révocation pour cause de survenance d enfants, qui était celle de plein droit, était devenue critiquée, et alors par la loi de 2006, ne l’a pas supprimée, mais en a transformé le régime, qui n’a désormais lieu que si elle a été stipulée par l’acte de donation. La donation faite sans enfant peut être révoquée si, par la suite, elle a un enfant, mais seulement à la condition que cette faculté de révocation ait été expressément prévue dans l acte donation. Ce cas, même issu du droit romain, mais qui n’est pas reconnus dans les autres législations et alors, le Code civil coréen ne la disposent pas, c’est, à notre avis, pour être juste. En plus, les redacteurs du Code civil coréen prévit l’aggravation des conditions financières du donateur comme un cause de révocation(art. 557) sous l influence du droit allemand et suisse et cela est inconnu dans le droit français. Selon le Code civil coréen, tous ces causes de révocation des donations entraînent au donateur la chose donnée, sauf quant à la portion pour laquelle l exécution a eu lieu. De lege ferende, la révocation pour l’inexécution des charges ou pour l’ingratitude étant admit pour cause de la part de donataire, de sorte que il doit avoir le même effet qu une rés