프랑스민법상 유증

Legs en Droit civil français

Aux cours de cette étude, nous avons examiné le legs dans ses aspects concernant les conditions et les effets du legs selon l’espèces de legs ainsi que dans la relation entre légataires et héritiers(ou entre libéralitée et successions). En ce qui concerne les conditions du legs, c’est-à-dire disposition testamenataires, on peut d abord envisager brièvement le régles de forme et fond du testament. Ensuite, on peut traiter la volonte du disposant, l’incapacité de disposer et recevoir, comme droit commun des libéralités. En outre, on analyser la difference selon l’espèces de legs et forme du testament. Il y a trois legs, legs universel, legs à titre universel et legs particulier. L’exercice de ses droits par le légataire présente des données identiques à celles de l’héritiers; l’option, la transmission de la propriété et transmission de la possession. On devoit considerer les conditions et les effets du saisine, de l’envoi en possession, de la délivrance et de la droit aux fruits de légataires. Après cela, on peut examiner la relation entre légataires et héritiers à fond. Lorsqu’une libéralité est excessive parce qu’elle dépasse la quotité disponible, et qu’ainsi elle porte atteinte à la réserve, elle doit être réduite. La rapport des libéralités en avancement de part successorale est une institution en vertu de laquelle un héritier doit rendre compte à la succession des libéralités qu’il a reçues de cujus; il doit les rapporter à la masse successorale, qui, ainsi reconstituée, se partaera untre tous les héritiers à proportion de la vocation héréditaires de chacun. Au terme de cette étude, nous pourrons alors conclurer que l’attitude civile française peut suggérer quelque approche sur un problème qui peut avoir lieu en droit coréen.