프랑스에 있어서 生存配偶者의 相續法上의 地位

Le statut du conjoint survivant dans le droit français de la succession

Depuis l adoption de la loi française 1804 jusqu à relativement récemment, le conjoint survivant n a pas été qualifié d’héritier Régulier par la loi de succession, la succession n’a été reconnue qu’avec des exigences et des conditions strictes. La raison principale de refuser le conjoint survivant en héritage, c est que la propriété de la famille n’est reconnue que dans les relations de sang, en d autres termes, la protection de la propriété de la famille par le sang, qui est une perception traditionnelle. Cependant, concernant l héritage, les droit du conjoint successible sont également appelés comme valeurs critiques a protégés. Depuis lors, la révision de la loi française relative à l héritage peut être qualifié comme un compromis entre les deux valeurs, que ce soit la protection du sang ou du couple. Historiquement, des révisions de la loi en ce qui concerne les questions du conjoint survivant ont été lancées depuis la fin du 19ème siècle. Bien que le statut du conjoint survivant dans le droit des successions ait été amélioré après quelques révisions, l amélioration globale telle que l équité d héritage: la partie héréditaire, orders D héritiers et la considération pour assurer la garantie à vie du conjoint survivant ont été obtenus par la modification de la loi civile n °1135 du 3 Décembre 2001. Pendant ce temps, lors de l examen de la révision de la loi pour l amélioration du statut du conjoint survivant, la pertinence avec le système de propriété du régime matrimonial devrait être considérée comme exhaustive. En d autres termes, des revisions sont nécessaires sur des questions telles que les dispositions Entre vifs testament dans lequel la décision est prise en conformité avec les parties ou des dispositions testamentaire ou sur le système existant du régime des droits matrimoniaux et le du conjoint survivant. Par conséquent, dans cette étude, tout d abord, le conjoint survivant a des droits reconnu par le droit civil français, qui sont les droits successoraux du conjoint survivant (II) et des droits spéciaux divers qui sont protégés par les dispositions obligatoires ou bien qu’ils soient différent en nature (III) ou bien la relation avec les institutions existantes (IV) seront examinés. Et enfin, les répercussions sur notre droit seront prises en considération. (V)