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KCI우수등재 학술저널

프랑스 民法上 不豫見理論과 우리 民法에의 示唆點

L étude sur la théorie de l imprévision dans le droit civil franfrançais

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Une maxime juridique <pacta sunt servanda> est un grand principe du droit civil et signifie que les contractants doivent tenir leur engagements. Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une ex&#233;cution stricte aux contractants. Pourtant, l application stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner certaines contractants et compromettre l &#233;conomie g&#233;n&#233;rale. Un de ces exemples est la th&#233;orie de l impr&#233;vision en France. Cette d&#233;finition appelle certaines pr&#233;cisions qui nous permettront de circonscrire le domaine exact de l impr&#233;vision. Cette th&#233;orie est ce que l on peut exiger une telle ex&#233;cution lorsque des circonstances impr&#233;vues bouleversent les pr&#233;visions de parties et entra&#238;nent, apr&#232;s coup, une disproportion inattendue des prestations r&#233;ciproques, d &#234;tre susceptible une cause de ruine pour l un des contractants et d enrichissement pour l autre. La th&#233;orie de l impr&#233;vision tire son origine de <clausula rebus sic stantibus> en droit canon. Les canonistes du moyen &#226;ge, qui condamnaient tout enrichissement de l un des contractants aux d&#233;pens de l autre, comme contraire &#224; la morale chr&#233;tienne, ne devaient pas seulement consid&#233;rer la l&#233;sion comtemporaine du contrat, mais aussi celle qui r&#233;sultait de changements ult&#233;rieurs dans les circonstances. Cette th&#233;orie &#233;tait adopt&#233;e par les bartolistes de post-glossateur n a pas &#233;t&#233; retenu par les grands savants fran&#231;ais des 17e et 18e si&#233;cles. Malgr&#233; qu elle devait au 19e si&#233;cles succomber devant le triomphe du principe de l autonomie de la volont&#233;, la renaissance de cette th&#233;orie a pr&#233;venu depuis la guerre de 1914 en Europe. Cependant, en Code civil de France, il n y a pas le prescription g&#233;n&#233;rale qu il est concern&#233; par la th&#233;orie, et les l&#233;gislateurs ont permis seulement dans quelques cas au juge de modifier le contrat. Les tribunaux judiciaires n ont pas &#224; faire face aux exigences du fonctionnement des services publics, et le contrat leur apparait, &#224; juste titre, comme la loi immuable des parties. En France, la jurisprudence, fermement attach&#233;e au principe <pacta sunt servanda>, a refus&#233; de tenir compte de la th&#233;orie de l impr&#233;vision depuis un arr&#234;t du 6 mars 1876, et a maintenu &#224; peu pr&#232;s int&#233;gralement pendant la guerre de 1914. En Cor&#233;e, les vues des savants ont &#233;t&#233; divis&#233; par la permission de la th&#233;orie de l impr&#233;vision &#224; la titre du principe g&#233;n&#233;rale dans le droit contractuel, mais la jurisprudence n a jamais admis cela enti&#232;rement. Sur la th&#233;orie de l impr&#233;vision, le projet de Code civil cor&#233;en en 2004 l article 544-4 prescrit. Cependant, il est incomplet et il y a becaucoup de questions. Je pr&#233;tends que les parties doivent ex&#233;cuter &#224; leurs engagements au maintien des conditions &#233;conomiques du temps de la conclusion du contrat. M&#234;me lorsque les obligations des parties sont rendues plus lourdes par suite d &#233;v&#233;nements impr&#233;vus, les juge doivent imposer au d&#233;biteur une ex&#233;cution stricte. Dans les arguments des savants sur la permission de la th&#233;orie de l impr&#233;vision, on peut pr&#233;tendre la n&#233;cessit&#233; d assurer la stabilit&#233; des conventions et la s&#233;curit&#233; des transactions, qui fait l obstacle &#224; la r&#233;vision pour cause de l&#233;sion et doit aussi emp&#234;cher de tirer les cons&#233;quences de l impr&#233;vision qui ne seraient qu une sanction de la l&#233;sion post&#233;rieur &#224; la conclusion du contrat. Il est important de harmonise deux v

Ⅰ. 序說

Ⅱ. 不豫見論의 起源

Ⅲ. 프랑스民法上의 不豫見論

Ⅳ. 우리 民法에의 示唆

Ⅴ. 結語

참고문헌

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