일본의 프랑스민법 연구 管見

Une Note sur les études juridiques japonaises sur le Code civil français: Droit de propriété

La mise en œuvre de codification depuis la révolution de Meiji n’a cessé d’avoir des problèmes pour aboutir sa version finale. Même s’il y avait eu autant de responsables en succédant l’un à l’autre, certains projets à eux ont été bien rejetés. En 1872 et en 1878, les deux projets du Code civil ont été achevés, mais ils étaient presque calqués sur le Code civil français. À l’époque, les juristes japonais avaient enfin décidé de confier un projet de leur Code civil à un professeur étranger au bout de ces tâtonnements inlassables. C’était le professeur Gustave Boissonade qui avait été invité au Japon en tant que légiste. Son travail de rédaction a été poursuivi sur une base de l’avant-projet figurant les grandes lignes inspirées du modèle français. Cet avant-projet a été examiné par des commissions succédant, enfin le projet final a été promulgué en 1890. La date de sa mise en vigueur a été fixée au premier janvier 1893. Cependant, un mouvement très actif s’était produit contre cette application de la loi et à l’issue de ces intenses débats au sein de la société japonaise et à la Diète, la mise en vigueur a été reportée jusqu’en 1896 par la décision de la Diète en 1892. Aux premières assemblées de la Commission, «les Directives de la révision» furent adoptées. L’article premier et son exposédes motifs disent clairement que l’étude s’est basée sur le Code Boissonade. Mais, il était entendu que la révision serait radicale, le comité de rédaction a consulté beaucoup de législations étrangères, notamment, le premier et le deuxième projets du Code civil allemand. C’est la raison pour laquelle les chercheurs du droit civil japonais sont constamment obligés de référencier au Code civil et la doctrine allemands. Mais, en examinant la question autour de cette révision qui était jugée si radicale comme on croyait ’le Code civil japonais est une copie de celui d’allemand?’, la réponse est «Non». Depuis 1965, on constate que les études japonaises sur l’influence du droit civil français et sur ses aspects se sont multipliées et cela démontre qu’il y avait eu autant d’inspiration venant de législation française dans le Code civil japonais. Cet article vise à analyser et à introduire les aspects de réception japonaise du Code civil français dans sa législation et surtout on essayera d’aborder la problématique dans le domaine du droit de propriété. Ce travail nous révélera également quelques pistes importantes pour les études du Code civil coréen qui a une corrélation forte à celui de japonais.