프랑스채권법개정시안에서의 채무의 양태와 채무의 소멸

Modalités de l Obligation et Extinction des Obligations dans l Avant-projet de Réforme du Droit des Obligations du Code civil français

Cet article a pour objet d étudier la modalité de l obligation(chapitre IV, Articles 1173 à 1184-1) et l extinction des obligations(chaptre V : Articles 1219 à 1250) l avant-projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription du Code civil français(2005). D abord le chapitre IV de ce projet traite des modalités de l obligation. Il se compose de cinq sections : des obligations conditionnelles(section 1), des obligations à terme(section 2), des obligations alternatives et facultatives(Section 3), des obligations solidaires(section 4) et des obligations indivisibles(section 5). En premier lieu, ce projet propose de supprimer des textes superflus, d introduire les dispositions qui lui manquent, et compléter les textes actuels, qui est conformément à la Commission de réforme du Code civil, Code de Québec, les législations ou propositions européennes recentes etc. Par exemple, il retient la rétroactivité de la condition, supprime la classification des diviers conditions, fait appaître une condition simplement extinctive distincte de la condition résolutoire. En domaine des obligations à plusieurs objets, l obligation facultative est introduit de nouveau. La matière des obligations plurales est apporté le moin de changement que d autres. La maintien de la présomption acutuelle sur les conditions de la solidarité et suppression du paragraphe relatif à l obligation divisible, etc., aussi, sont ses quelques exemples. Ensuite son chapitre V traitant l extinction des obligations, qui devise en 4 sections : du paiement(section 1), de la remise de la dette(section 2) et de la compensation(section 3). En ce domaine une revision se révèle adapté aux besoins pratique. La subrogation et la novation est envoyé à la chaiptre VI(Opération sur créances). Son régime relatives au paiement devise 4 paragraphes : dispositions générales, de l imputation des paiements, de la preuve du paiement et de la consignation avec offre de paiement et mise en demeure. Ensuite la section de la compensation a été entièrement repensée et introduit une compensation des dettes connexes(§2). Les article de la confusion reprennent les actuels articles, sans aucune changement. On peut résumer les points essentiels de notre étude de cette réforme comme suivants : Le projet détaille les règles anciens, et est ainsi d avoir clarifié sa texte et sa structure et qui améliore son accessibilitè et sa compréhension et plus intégrer l apport ou solutions pratique. Il est certain que cet avant-projet réaffirmait, à juste titre, la tradition de Code civil de 1804, dans la plupart de cette domaine, les apport nouveaux donnant beaucoup de reférences dans notre présent révision du code civil coréen. En même esprit, dans l ensemble, le projet a la bonne direction, qui conserve la tradition mais alors avancer pour amélioration, c est-à-dire la fidelité et la créativité, et globalement, pour l essentiel, il conserve une tradition et modernisation incontestable et souhaitable, sur ce qui attire notre attention.