物權行爲 槪念에 대한 小考

Une réflexion sur la notion du contrat portant sur un droit réel

Le débat sur la notion du contrat portant sur un droit réel(dinglicher vertrag en allemand) est, en droit coréen, jusqu ici développé au sein de celle du droit allemand, du fait que la condition de la transmission du droit réel est, en principe, comparable à celle du droit allemand, c est-à-dire formalisme. C est la raison pour laquelle les juristes coréens ont fait des efforts afin de trouver, dans l interprétation des dispositions coréennes concernées, le point assimilable à Einigung ou Auflassung en droit allemand. En plus, ils se demandent encore s il est possible de comprendre la publicité dans la constitution de la notion du contrat portant sur un droit réel, et cela en ce que le contrat portant sur un droit réel relève d un acte de disposition qui ne produit pas, selon la doctrine communément admise, la question de l exécution. Cette situation a même conduit à susciter actuellement une proposition de l abandon de ladite notion, puisque l on peut découvrir toujours une certaines contradictions dans les débats concernés. En fait, pourra-t-on estimer que les auteurs coréens ont essayé, dans ces discussions, de justifier leurs logiques en reliant la question des effets juridiques à celle de la notion d un terme. On n aura toutefois pas à se baser toujours sur une telle solution dans la compréhension d un terme. On ne peut d ailleurs pas nier, en matière de droit, les nécessité et utilité d une étude approfondie sur un terme, d autant plus que la Corée est un pays importateur des droits étrangers. Par ailleurs, il est vrai que le contrat portant sur un droit réel est, en droit coréen, compris dans la notion de l acte de dispsotion, tandis que celui-ci est susceptible d être comparé avec l acte des obligations. Il sera pourtant possible de dire que la notion de l acte de disposition n est même pas encore claire et certain en droit coréen. Il nous faudra alors clarifier d abord cette notion et ensuite procéder à une étude du contrat portant sur un droit réel, qui nous permettera de déterminer sa notion dans le domaine de la manifestation de la volonté ou de l acte juridique.