특정채권을 보전하기 위한 채권자대위권에 관한 판례의 정리

L étude sur les arrêts qui admettent l action oblique sans la condition d insolvabilité du débituer: le droit comparatif entre la Corée et la France

L action oblique qui est situplée dans l article 404 du code civil coréen trouve son origine dans l article 1166 du Code Napoléon. Mais on ne pratiquait pas l action oblique comme la France. Alors, dans ma thèse, j ai comparé la pratique de l action oblique en Corée avec celle de la France. Par comparaison, on pourrait bien comprendre l action oblique en Corée. Pour cela, j ai étudié la théorie légale fondamentale et bien des arrêts sur l action oblique concernant la Corée et la France. En Corée, dans des cas exceptionnels, la Haute Juridiction admettait l action oblique sans la condtion d insolvabilité du débiteur. C est pourquoi depuis longtemps on discutait sur les arrêts pris par la Corée et on pensait que l action oblique était utilisée très différemment par rapport à la France. Mais pendant mes études, j ai découvert qu à partir des années 80 la Cour de cassation a commencé à permettre l action oblique sans la condition d insolvabilité du débiteur s il ne s agit pas d une créance de somme d argent. Alors, je pense qu actuellement la pratique de l action oblique en Corée et en France n est pas différente. Mais il y a encore des différences entre la Corée et la France. C est parce que l action oblique est étroitement liée au système légal étatique et que chaque système légal comporte des differences entre la Corée et la France. Les conditions de l action oblique sont faites pour éviter que le créancier ne recoure abusivement à l action oblique. Alors, je pense qu’‘intérêt à agir du créancier, une des conditions de l action oblique ne devrait pas être comprendue si étroitement en tant qu’‘insolvabilité du débiteur à moins que l action oblique exercée par le créancier ne constitue une immixtion inutile et indésirable dans les affaires du débiteur. A mon avis, ‘intérêt à agir est une conception ouverte. Alors, je rejoins la position de la Haute Juridiction en Corée qui tend à élargir le domaine de l action oblique sans la condition d insolvabilité du débiteur.