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학술저널

민법 제404조 제1항 소정의 ‘채권보전의 필요성’의 의미의 재고찰

La reconsidération de la signification de l intérêt à agir dans l action oblique

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L action oblique qui est stiuplée dans l article 404 du code civil coréen trouve son origine dans l article 1166 du code Napoléon. Les conditions de l action oblique sont faites pour éviter que le créancier ne recoure abusivement à l action oblique. Alors, je pense qu intérêt à agir du créancier, une des conditions de l action oblique ne devrait pas être comprendue si étroitement en tant qu insolvabilité du débiteur , à moins que l action oblique exercée par le créancier ne constitue une immixtion inutile et indésirable dans les affaires du débiteur. A mon avis, si la créance du créancier est en relation avec celle du débiteur, on pourrait substituer cette relation à l insolvabilité du débiteur en tant qu intérêt à agir . Donc, dans cet arrêt, la Haut Juridiction en Corée serait dû élucider la relation entre la créance du créancier et celle du débiteur pour permettre l action oblique sans la condition d insolvabilité du débiteur.

[事實關係]

[判決趣旨]

[評 釋]

Ⅰ. 서론

Ⅱ. 소위 ‘전용형’ 현상의 확장

Ⅲ. 채권자대위권 성립요건의 취지

Ⅳ. 「채권보전의 필요성」의 의미 - 채무자의 무자력 요건 재고의 필요성

Ⅴ. 결론

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