프랑스법에서의 건축사의 의무에 대한 고찰

Etude des obligations de l architecte en droit français

L architecte a pour rôle de concevoir, de cordonner et de contrôler la bonne exécution des travaux. Les obligations de l architecte sont toutefois susceptibles d être variables selon le type de mission qui lui est confié. L architecte est tenu d une responsabilité en cas d inobservation de ses obligations. De ce point de vue, on ne pourra trouver une différence majeure dans la conculusion du marché, son déroulement et la sanction pour son inexécution ou mauvaise exécution en deux pays, c est-à-dire, la Corée et la France. On peut, en fait, apercevoir l existence d une différence notable entre deux droits dans la méthode d approche pour chercher le fondement de la responsabilité des architectes en cas de mauvaise exécution des travaux, etc. : C est ainsi qu on peut constater qu en droit français, la sanction est variable selon la modalité de la mauvaise exécution des missions de l architecte ainsi que la nature des vices de construction. Alors, la mauvaise exécution ou l inexécution des obligations de l architecte sont, avant la réception, sanctionnées par les règles de la responsabilité de droit commun, tandis qu après la réception sont applicables les règles prévues par les articles 1792 et s. du Code civil français sans pour autant que l entrée en application de ces règles interdise l application des règles du droit commun dans certains cas particulliers. D ailleurs, certaines de ces obligations sont toujours sanctionnées par la règles de la responsabilité de droit commun. Il s agit de l obligation de renseignement et de conseil, de celles relevant de la mission administrative et juridique de l architecte et de sa mission financière et comptable. En revanche, on met, en Corée, l accent sur la nature des contrats conclus entre le maître de l ouvrage et l architecte dans la recherche de la responsabilité de l architecte. On pourra, dans cette méthode, trouver un certain inconvénient dont la solution est décelable dans l attitude du droit français.