공동저당권의 목적인 건물을 재축한 경우 법정지상권의 성립여부

Le droit de superficie légale

Il se pose des problème d avoir lieu le droit de superficie légale sur l immeuble neuf, lorsque l hypothèque commune est consenti pour le créancier sur le sol et la construction propre à la même personne, puis la construction(ancienne) est enlevé ou déstructuré et elle y est reconstruit à neuf. C est le cas(ce jurisprudence), il est déclaré par l opinion de majorité que le droit de superficie légale ne s y est pas fromé. En matière de fondement, il a considéré que le créancier bénéficiaire d une hypothèque commune subit une perte, car il ne peut suffir à son prevision qu il prévoira de pouvoir exécuter la valeur échangé du terre qui ne est rien chargé dès lors qu il est consenti par le créancier l hypothèque. Mais, l opinion de majorité, il y a loin de la volonté des parties quand il l est consenti, car, il est consenti l hypothèque commune, le créancier bénéficiaire du hypothèque croit volontiers que la nature et l état des chose été l objet du hypothèque(donc la valeur des choses) se ne change pas dès lors il l est consenti jusqu à il le soit exécuté(ou soit payé la sûreté de la créance), dans la mesure où il n est pas la circonstance spécial - par exemple, dès lors qu il l est consentir, i immeuble est prévu de faire une extension, reconstruction, enlèvement ou construction neuve, quand, il les a pris connaissance-. Et si la nature et l état des chose se change matériellement ou légalement, en général, ils remesuront la valeur des chose et ils ajouteront les chose. De plus en plus, l opinion de majorité ne presente pas le fondement persuasif sur la condition juridique. C est-à-dit, par l’opinion de majorité, la valeur du droit de superficie légale a lieu la différance sur l object qu elle est evalué lorsque l immeuble est existé continuellement ou est perdu, donc il est nécessaire la condition juridique pour justifier afin que la valeur mesuré sur l immeuble independant soit evalué au autre construction. Et, la perte est porté au créancier bénéficiaire d une hypothéque, en matière grand fondement qu est presenté par l’opinion de majorité qu il n a pas reconnu le droit de superficie légale pour l immeuble neuf, peut ne pas subir non seulement pourvu que l action de vent aux enchère esemble exécute, mais aussi, la thèse qui est avancé par l’opinion de majorité n approprie pas logiquement. En conséquence, je pense qu il est doit reconnaître par l opinion de minorité comme la jurisprudence existé le cas où l on aurait dit précédemment. Toutfois, si le droit de superficie légale n est pas propre à former, l on doit appliquer activement à la pratique le bonne foi et le abus de droit.